les BIC (Bénéfice Industriel et Commerciaux) RSI soumises à l’Impôt sur les Sociétés (IS)
Pour en Régime Simplifié d’Imposition (RSI) et à : les liasses 2033 A, 2033 B, 2033 C, 2033 D, 2033 E, 2033 F, 2033 G et la déclaration fiscale 2065.
télécharger ici la déclaration 2065 2011 :
déclaration-fiscale-impôt sur les sociétés -2065-2011
télécharger la liasse fiscale 2033 2011 : Liasse fiscale2011 Réel simplifié
Liasse 2050 à 2059 BIC en Régime Normal (RN) et à l’IR 2031
Pour les BIC en Régime Normal (RN) et à l’IR :
les liasses 2050, 2051, 2052, 2053, 2054 Bis, 2055, 2056, 2057, 2058 A, 2058 B, 2058 C, 2058 D, 2059 A, 2059 B, 2059 C, 2059 D, 2059 E, 2059 F, 2059 G et la déclaration fiscale 2031.
Liasse fiscale : Tableau 2052 Résultat 1
Liasse fiscale : tableaux des amortissements
Liasse fiscale : Bilan actif 2050
Télécharger la liasse complete 2050 2011 ici :
liasse-fiscale-2050-2011
Télécharger le liasse 2031 C.E.R.F.A N° 11085*13 - 2011
Les entreprises qui exercent une activité industrielle, commerciale ou artisanale, soumises à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) doivent souscrire la déclaration n° 2031.
Les BNC (Bénéfice non commerciaux): Télécharger votre liasse fiscale
BNC benefices des professions non commerciales et revenus assimilés:
Les BNCs concernent les catégories suivantes :
- les membres des professions libérales comme les experts comptables et les medecins
-les titulaires des charge et offices : les greffiers , les notaires ,les huissiers, les commissaires-priseurs…
-les revenus relevant d’aucune autre catégorie : les sous-locations d’immeubles nus, les agents commerciaux .
Pour les BNC (Bénéfice non commerciaux) : les liasses 2035 A et 2035 B et la déclaration fiscales 2035.
Télécharger la liasse fiscale 2011 2035
La notice 2035 2011 :
liasse-fiscale-2035-notice-bnc-2011
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