les BIC (Bénéfice Industriel et Commerciaux) RSI soumises à l’Impôt sur les Sociétés (IS)
Pour en Régime Simplifié d’Imposition (RSI) et à : les liasses 2033 A, 2033 B, 2033 C, 2033 D, 2033 E, 2033 F, 2033 G et la déclaration fiscale 2065.
télécharger ici la déclaration 2065 2011 :
déclaration-fiscale-impôt sur les sociétés -2065-2011
télécharger la liasse fiscale 2033 2011 : Liasse fiscale2011 Réel simplifié
Liasse fiscale 2033:
Pour les BIC (Bénéfice Industriel et Commerciaux) en Régime Simplifié d’Imposition (RSI) et à l’Impôt sur le Revenu (IR) : les liasses 2033 A, 2033 B, 2033 C, 2033 D, 2033 E, 2033 F, 2033 G et la déclaration fiscale 2031.
télecharger les documents pdf et excel ici
liasse-fiscale-2033-2011-bic-rsi
liasse-fiscale-2033-notice-2011-bic-rsi
et pour plus: liasse-fiscale-2011-réel-simplifie
Les BNC (Bénéfice non commerciaux): Télécharger votre liasse fiscale
BNC benefices des professions non commerciales et revenus assimilés:
Les BNCs concernent les catégories suivantes :
- les membres des professions libérales comme les experts comptables et les medecins
-les titulaires des charge et offices : les greffiers , les notaires ,les huissiers, les commissaires-priseurs…
-les revenus relevant d’aucune autre catégorie : les sous-locations d’immeubles nus, les agents commerciaux .
Pour les BNC (Bénéfice non commerciaux) : les liasses 2035 A et 2035 B et la déclaration fiscales 2035.
Télécharger la liasse fiscale 2011 2035
La notice 2035 2011 :
liasse-fiscale-2035-notice-bnc-2011
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